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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C
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TERRE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE PROVENCE
SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C.) S.A.

Numéro de dépôt :
1747734
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000
TERRE DE PROVENCE de SOCIETE DITE: SOCIETE D\'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L\'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C

Présentation de la marque TERRE DE PROVENCE

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C domicilié(e) Centre d'Affaires Paris Nord, , 93153 LE BLANC MESNIL - France.

La marque TERRE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIQUETERIE CLUB , LA BRIQUETERIE CHENAIE , LA BRIQUETERIE CAMPAGNE , LA BRIQUETERIE CHAUME , BUILDING


SOCIETE DITE: SOCIETE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION (S.E.P.I.C.) S.A. - Centre d'Affaires Paris Nord, , 93153 LE BLANC MESNIL - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Matériaux de construction non métalliques;briques et pierres de parement reconstituées;briquettes de parement en terre cuite; brique de construction